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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM GENERAL DU VETEMENT
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FRANCOIS FREJAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOIS FREJAC
CONSORTIUM GENERAL DU VETEMENT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1428599
Date de dépôt :
28/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1997
FRANCOIS FREJAC de CONSORTIUM GENERAL DU VETEMENT

Présentation de la marque FRANCOIS FREJAC

Déposée le 28 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM GENERAL DU VETEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCOIS FREJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM GENERAL DU VETEMENT domicilié(e) Z.I. du Magré, Rue Stuart-Mill, 87000 LIMOGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque FRANCOIS FREJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS FREJAC est expirée depuis le 28 septembre 1997.

CONSORTIUM GENERAL DU VETEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SULLIVAN


CONSORTIUM GENERAL DU VETEMENT (S.A.) - Z.I. du Magré, Rue Stuart-Mill, 87000 LIMOGES. - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

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